Déposée par voie électronique le 13 mai 2011 par James Babineau et Alain Laroche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TELEBIENVEILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Les déposants sont James Babineau domicilié(e) 822N route de Tourrettes - 83440 - Tourrettes - France et Alain Laroche domicilié(e) 731 Chemin du haut Couloubrier Domaine des Passerels, Villa 8 - 06810 - Auribeau sur Siagne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Laroche domicilié(e) 731 Chemin du haut Couloubrier Domaine des Passerels, Villa 8 - 06810 - Auribeau sur Siagne - France.
La marque TELEBIENVEILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831020.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEBIENVEILLANCE est expirée depuis le 13 mai 2021.
James Babineau a également déposé les autres marques suivantes : VIGIZEN
James Babineau - 822N route de Tourrettes - 83440 - Tourrettes - France
Alain Laroche - 731 Chemin du haut Couloubrier Domaine des Passerels, Villa 8 - 06810 - Auribeau sur Siagne - France
Alain Laroche - 731 Chemin du haut Couloubrier Domaine des Passerels, Villa 8 - 06810 - Auribeau sur Siagne - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Services de photographie ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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